Si vous êtes dans le commerce international, alors vous devez connaître le HS code des produits que vous expédiez. En effet, vous en aurez besoin pour remplir correctement certains documents de transport : sur la facture commerciale ainsi que sur les formulaires douaniers CN22 et CN23.
Les objectifs du HS code dans le transport international
Le HS code, ou Harmonized System code (ou encore, code SH en français), est une nomenclature internationale créée par l’Organisation mondiale des Douanes (OMD) qui permet d’identifier 98% des produits échangés dans le monde.
Cette nomenclature, entrée en vigueur en 1988, a pour objectif principal celui de simplifier les échanges internationaux.
En effet, grâce à ce système harmonisé, les autorités douanières des 209 pays signataires sont en mesure d’identifier précisément la nature des marchandises en transit à la simple lecture d’une suite de chiffres.
Ainsi, le HS code permet de faciliter et d’accélérer le processus de dédouanement puisqu’il permet, à lui seul de :
- Savoir si ledit produit est autorisé ou non sur le territoire ;
- Connaître son régime fiscal ;
- Calculer la valeur en douane, les droits et les taxes d’entrée.
De ce fait, vous l’aurez compris, renseigner correctement le HS code de vos marchandises garantit un transport sans accroc lors de leur passage en douane !
Comment fonctionne le système harmonisé (code SH) ?
Comme nous l’avons mentionné, la nomenclature harmonisée permet d’identifier précisément plus de 98% des marchandises échangées dans le monde, ce qui représente un peu plus de 200 000 références !
Un code à 6 chiffres …
Pour que ce système soit efficace et fonctionnel, il a fallu classifier les produits selon :
- 21 sections qui permettent de classer grossièrement le produit selon sa nature : “végétaux” (section II), “produits minéraux” (section V) ou encore, “produits textiles” (section XI) ;
- 99 chapitres afin d’orienter la classification vers un type de produit : “céréales” (chapitre 10), “fertilisants” (chapitre 31) ou encore “soie” (chapitre 50) ;
- 1244 titres et 5224 sous-titres, pour affiner encore un peu plus la classification : par exemple, dans le chapitre “mollusques”, vous aurez le titre “huîtres” ainsi que des sous-titres “vivant, frais, refroidi” ou “congelé”.
Une fois que l’on a identifié la section, le chapitre (AB), le titre (CD) et le sous-titre (EF), on obtient une suite de 6 chiffres : AB.CDEF. (Remarquez que la section n’apparaît pas dans le code SH).
… Éventuellement complété selon le pays de destination !
Certains HS codes sont un peu plus longs que d’autres. En effet, chaque pays est libre d’ajouter ses propres spécifications de produit.
- Au sein de la Communauté européenne, il faudra ajouter 2 chiffres pour la nomenclature combinée (NC) et 2 chiffres pour le tarif intégré de l’Union européenne (TARIC) ;
- Pour la Chine, il faudra ajouter 13 chiffres supplémentaires ;
- Dans le cas d’un envoi en Amérique du Sud (appartenant au MERCOSUR), il faudra ajouter 8 chiffres.
Quel que soit le pays destinataire, vous trouverez toute l’information nécessaire sur le site des autorités douanières locales.
Comment connaître le code HS d’un produit pour son transport ?
Pour connaître le HS code d’un produit en vue de son transport à l’international, vous pouvez bien entendu vous servir de la nomenclature publiée sur le Journal officiel de l’Union européenne.
Toutefois, comme nous avons eu l’occasion de le voir, ce travail peut s’avérer chronophage et fastidieux ! Heureusement pour vous, il existe des outils de génération de HS code en ligne, gratuits pour la plupart. Pour vous en servir, il suffit le plus souvent de sélectionner la section correspondante et de saisir une description du produit.
Bien que ce genre d’outil soit incontestablement pratique, leur fiabilité laisse parfois à désirer. D’une part parce que les codes SH sont régulièrement mis à jour (tous les 5 ans). Et d’autre part parce qu’il existe certaines subtilités qu’un algorithme n’est pas forcément en mesure de saisir.
C’est pour cette raison que nous vous recommandons de faire appel à un spécialiste en la matière tel qu’un transitaire en douane (ou commissionnaire en douane). Certes, cela suggère un coût supplémentaire, mais comme nous allons tout de suite le voir, cette dépense est largement justifiée.
Utiliser le bon code HS : pourquoi c’est important ?
Si vous êtes importateur, sachez qu’il est de votre responsabilité de renseigner correctement le HS code du produit sur les documents de transport.
En effet, techniquement, c’est l’acheteur qui doit s’assurer que le produit sera en mesure de passer les douanes de son pays sans encombre. Simplement, pour des raisons pratiques évidentes, lorsqu’il s’agit d’un acheteur lambda (cas du e-commerce), c’est le vendeur qui s’en charge.
Quoi qu’il en soit, comme vous l’aurez deviné, si vous utilisez le mauvais HS code lors du transport de vos marchandises, alors vous risquez des pénalités douanières allant de l’amende à la saisie de la cargaison.
En plus de ce désagrément, vous devrez faire face aux conséquences que suggère un retard de livraison ! Que vous soyez e-commerçant ou dropshipper, vous le savez, qui dit retard dit client mécontent, dit commentaire négatif, dit perte de clients potentiels… Sans mentionner le temps perdu à justifier le retard de la commande au client.
Et dans le cas d’un importateur, qui dit retard, dit frais supplémentaires (notamment les frais de surestaries), dit baisse de la marge.
En somme, vous l’aurez compris, quel que soit votre profil, si vous ne voulez pas que le HS code ne retarde le transport de vos marchandises, il est sage et prudent de faire appel à un expert.
