Dans le langage courant, un transitaire en douane est une personne physique ou morale mandatée pour superviser les procédures douanières. Stricto sensu, ce terme fait l’amalgame entre deux corps de métier : le transitaire et le représentant en douane.
Pour planifier une opération d’import/export, il est absolument nécessaire de comprendre chaque pan inhérent à la logistique internationale, car c’est ainsi que vous saurez vers quel professionnel vous tourner : un transitaire ou un courtier en douane.
Rôles et missions du transitaire en douane
Complémentaires, mais indépendants, ces acteurs de la logistique internationale ne doivent pas être confondus, car leurs responsabilités, tout comme leur expertise, ne partagent pas le même champ d’action.
Transitaire : l’acheminement des marchandises
Un transitaire, parfois appelé freight forwarder, est une entreprise spécialisée dans le transport international. Cet expert est à la charge de l’ensemble des étapes inhérentes à l’acheminement des marchandises depuis l’adresse d’origine jusqu’à l’adresse de livraison.
Ses missions concernent ainsi l’ensemble des domaines et métiers de la logistique internationale :
- Conditionnement : emballage et étiquetage conformes aux normes, adaptés au type de marchandise et optimisés pour un transport à moindre coût ;
- Transport : retrait des marchandises à l’origine et transport vers le port ou l’aéroport de fret, puis livraison jusqu’à l’adresse d’origine ;
- Affrètement : choix du transporteur maritime et/ou aérien, responsable des éventuelles opérations de groupage ;
- Traçabilité : suivi du conteneur, et de la marchandise tout au long du voyage ;
- Dédouanement : paiement des taxes et frais de douane.
Sorte de chef d’orchestre, le transitaire assure la coordination entre les transporteurs, les compagnies d’assurance, mais aussi éventuellement le représentant en douane.
En effet, un transitaire peut agir en tant que commissionnaire en douane agréé ou collaborer avec un représentant en douane externe à la structure.
Représentant en douane : les procédures douanières
Tandis que le transitaire est à la tête de l’ensemble des étapes de l’acheminement de marchandises, le représentant en douane est un professionnel dont l’expertise se concentre sur une étape bien particulière, celle du dédouanement.
Comme vous le savez, l’entrée des marchandises au sein de l’Union européenne est réglementée par des normes de sécurité ainsi que par des frais de douane. Ces règles varient en fonction de la nature de la marchandise, de sa valeur, de sa provenance et de sa destination.
Le rôle du représentant en douane est de s’assurer que vos marchandises transitent par le bureau des douanes sans encombre. Pour monter votre dossier de dédouanement, il va :
- Vérifier la présence et la conformité de tous les documents nécessaires au processus de dédouanement : liste de colisage (packing list), marquage CE, tests qualité, etc. ;
- Classer vos marchandises selon le code SH correspondant. De ce code à 6 chiffres dépend la valeur tarifaire des produits importés ;
- Déclarer la valeur exacte de la marchandise ;
- Décaisser les frais de douane ;
- Conseiller pour optimiser le montant des frais de douane.
Le représentant en douane enregistré (dit “RDE”, terme officiel depuis 2016), peut être mandaté par un transitaire international, ou directement par l’importateur.
Qu’est-ce qu’un transitaire en douane … ?
Au vu de ces éclaircissements, vous l’aurez compris, le terme de transitaire en douane peut revêtir plusieurs sens !
- Il peut s’agir d’un transitaire international qui prend en charge les procédures douanières ;
- De la même façon, un représentant en douane enregistré peut éventuellement être désigné par le terme de transitaire en douane, du fait qu’il est responsable de l’acheminement des marchandises lors de leur passage au service douanier. D’ailleurs, ce ne sont pas les termes qui manquent pour désigner ce métier : courtier en douane, commissionnaire en douane ou encore déclarant en douane.
Dans tous les cas, en tant qu’importateur, la conformité des marchandises est de votre responsabilité. Pour limiter les risques et les conséquences associés (saisie/renvoi/destruction de la marchandise et/ou amende), vous pouvez faire appel aux services d’un professionnel.
La question est à présent de savoir à qui faire appel. Un transitaire ou un représentant en douane ?
Transitaire ou représentant en douane : qui pour gérer vos opérations d’import/export ?
Techniquement, vous pourriez aussi bien vous passer des services d’un transitaire que ceux d’un représentant en douane. Cependant, vous devrez :
- Organiser l’acheminement de vos marchandises : trouver un transporteur pour l’enlèvement des marchandises, puis une société d’affrètement pour le transport maritime ou aérien ;
- Contrôler la conformité de la marchandise et de sa documentation à distance.
Autant le dire, prendre à votre charge ces deux tâches est extrêmement risqué. Et fortement déconseillé. L’acheminement des marchandises est une étape à double tranchant qui peut compromettre toute l’opération d’importation comme optimiser sa rentabilité.
Quant aux procédures douanières, là encore, une erreur peut coûter extrêmement cher, tandis qu’une bonne connaissance de la réglementation peut permettre de minimiser les frais douaniers.
C’est pour cela que nous vous conseillons de faire appel à un transitaire international mandaté pour réaliser les procédures douanières – ou transitaire en douane -. Ce type de transitaire gère l’ensemble des opérations d’importation, dont les procédures douanières.
